Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
ETABLISSEMENTS FERRARI, Société à Responsabilité Limitée ayant son siège à

Numéro de dépôt :
1468392
Date de dépôt :
18/09/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/09/1996
Marque en couleurs, figurative de ETABLISSEMENTS FERRARI

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 18 septembre 1986 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ETABLISSEMENTS FERRARI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ETABLISSEMENTS FERRARI domicilié(e) 31490 LEGUEVIN. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet MORELLE & BARDOU. - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1468392.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 18 septembre 1996.

ETABLISSEMENTS FERRARI a également déposé les autres marques suivantes : LA BETTERAVE ROUGE EPLUCHEE , FERRARI , F FERRARI


ETABLISSEMENTS FERRARI, Société à Responsabilité Limitée ayant son siège à - 31490 LEGUEVIN. - France


Cabinet MORELLE & BARDOU. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-45

Fruits et légumes conservés, séchés et cuits;fruits et légumes, notamment betteraves, stérilisés sous vide;conserves. Fruits et légumes frais.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.